Lutte contre le blanchiment

En quelques années la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB/FT) est devenue une matière incontournable pour un bon nombre de professionnels établis au Luxembourg.

D’un point de vue opérationnel il est aujourd’hui compliqué d’avoir une vision exhaustive du cadre législatif et par ricochet des mesures qui doivent être mises en place.

Afin de comprendre au mieux le régime applicable et la philosophie de la LCB/FT, il est nécessaire d’avoir constamment à l’esprit l’idée suivante : la recherche et la répression des infractions en matière de LCB/FT ne relève pas des seules autorités judiciaires. Le législateur impose aux professionnles de contribuer activement à la détection des infractions en relation avec la LCB/FT au risque de voir leur responsabilité engagée en cas de défaillance.

 Chaque professionnel concerné doit dès lors se résoudre à un double constat :

  • il est impératif de mettre en œuvre les moyens nécessaires afin de lutter efficacement contre le blanchiment de capitaux même si cela représente un coût de fonctionnement indéniable;
  • la non-conformité en matière de LCB/FT peut avoir de lourdes conséquences financières, réputationnelles et même pénales.

La formule de L’ancien procureur général adjoint des États-Unis Paul McNult résume parfaitement la situation  « si vous pensez que la conformité coûte cher, essayez la non-conformité » (« If you think compliance is expensive, try non-compliance»).

Les thèmes abordés ci-dessous apportent certains points de repère permettant de mieux appréhender le régime juridique applicable ainsi que les aspects opérationnels devant être mis en œuvre par les professionnels en matière de LCB/FT.

La législation   

Identification des principaux textes applicables 

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Le blanchiment 

Mécanisme et éléments constitutifs de l’infraction

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 Les obligations

Les bonnes pratiques à adopter par les professionnels

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Les soupçons 

Quels sont les signes  d’alerte face au risque de blanchiment

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La répression 

Les sanctions, le jugement sur accord et les recours

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Chaque professionnel assujetti est tenu au respect de la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Les règles qui en découlent relèvent de sa propre compétence ainsi que de la connaissance de son activité et de sa clientèle. NG Legal n’accepte aucune responsabilité en relation avec le contenu de ce site, son caractère non-exhaustif, l’absence ou le retard de mise à jour ainsi que l’utilisation qui pourrait en être faite (voir nos conditions d’utilisation).

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